Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEPAGENE
MEDEVA B.V. (société néerlandaise)

Numéro de dépôt :
93490582
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013

Présentation de la marque HEPAGENE

Déposée le 3 novembre 1993 par MEDEVA B.V. (société néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEPAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est MEDEVA B.V. (société néerlandaise) domicilié(e) Churchill-Laan,2231078 ED AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2251959) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2251959) - 75441 - France.

La marque HEPAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPAGENE est expirée depuis le 31 octobre 2013.

MEDEVA B.V. (société néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : HEPACARE


MEDEVA B.V. (société néerlandaise) - Churchill-Laan,2231078 ED AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2251959) - Pays-Bas


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2251959) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237599 - Publication au BOPI 1997-05-27

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251959 - Publication au BOPI 2003-10-31

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Préparations et substances pharmaceutiques; vaccins